Créer avec votre entreprise un
cabinet coextensif et collaboratif, partager nos connaissances,
écouter avec humilité, construire une communauté temporaire
autour d’un projet dans lequel sera,
au besoin, réinterrogé l’ordre juridique.
Créer avec votre entreprise un
cabinet coextensif avec les ressources de ses clients, partageant
ses connaissances avec eux, les écoutant avec humilité, une communauté temporaire
autour d’un
projet dans lequel sera au besoin réinterrogé l’ordre juridique.
7, rue Royale, 75008 Paris
+33 (0) 1 47 23 78 80
Notre vocation est de créer un cabinet coextensif avec les ressources de nos clients, partageant ses connaissances avec eux, les écoutant avec humilité, instituant ainsi une communauté temporaire autour d’un projet dans lequel seront, le cas échéant, réinterrogées les règles de droit et leur application à la situation auxquelles ils sont confrontés. Nous mettons à votre disposition des spécialistes formés en droit de la concurrence, en droit public et en droit commercial, capables de replacer dans une perspective économique les questions juridiques qui leurs sont posées, qu’il s’agisse de dossiers de nature répressive (ententes, abus de position dominante, sanctions pour violation de la réglementation encadrant les activités économiques…) ou non (droit des contrats, responsabilité civile ou administrative) et ne craignant pas d’être juridiquement disruptifs, sans transiger sur le respect des droits fondamentaux.
Cette vision de notre mission prend sa source dans des convictions.
La première est qu’en matière économique, la rivalité n’est pas un événement accidentel et indésirable. Elle est le moteur même de la relation sociale. Dès lors, plus les entreprises mettent leurs forces dans l’exploitation des différentes disciplines du management pour s’appliquer à créer de la différenciation, plus leur rivalité s’exacerbe. Plus elles se développent, plus elles s’entrechoquent, se gênent, s’entravent… se combattent, le cas échéant par d’autres moyens que le seul mérite de leurs produits. Sans cette rivalité cependant, pas d’émulation et pas de progrès économique.
La seconde est que face à cette émulation par la rivalité, l’attitude des pouvoirs publics a changé. Après avoir joué un rôle moteur dans le démantèlement des règlementations anciennes et affirmé la nécessité de respecter la liberté d’entreprendre, ils revendiquent maintenant la possibilité d’intervenir au coup par coup, y compris en modifiant les règles en fonction des besoins qu’ils perçoivent, sans toujours respecter les droits légitimement acquis ou la sécurité juridique. En outre, la croissance continue depuis plus 20 ans des pouvoirs d’intervention des autorités administratives indépendantes, si elle a été la contrepartie logique et nécessaire de la libéralisation des marchés et a permis le développement d’une concurrence plus équilibrée et l’entrée de nouveaux acteurs sur le marché, a pu aussi contribuer à créer un environnement incertain dont la dimension chaotique reconstitue des barrières à l’entrée et à l’expansion des entreprises. La circonstance que ces interventions trouvent leur fondement théorique dans les préceptes de la nouvelle économie industrielle ne doit pas interdire de les remettre en cause, mais exige de se placer précisément du point de vue de cette approche en nourrissant un dialogue avec les économistes.
Dans ce contexte nouveau, l‘objectif de notre cabinet n’est pas seulement de contribuer au respect du droit, mais le cas échéant d’agir sur les normes juridiques, d’amener à leur interprétation correcte ou de proposer une interprétation nouvelle, en refusant l’utilisation et la modification arbitraires des normes par les pouvoirs publics. Pour cela, et c’est notre troisième conviction, nous pensons qu’il faut lutter contre l’empilement, par strates successives, de règles sans cohérence, mettant en œuvre des logiques économiques ou sociétales non maitrisée et qu’il faut savoir s’opposer aux excès des autorités administratives indépendantes lorsqu’elles prétendent dicter aux entreprises leur stratégie de développement, revenant ainsi, mais de façon plus insidieuse, à une époque où l’économie était administrée, au nom d’intérêts supérieurs publics aussi indéfinis qu’évolutifs.
Notre cabinet est ainsi un cabinet engagé, engagé avant tout à vos côtés, mais aussi au service de la défense de la liberté d’entreprendre. Nous croyons qu’aujourd’hui les entreprises ont besoin d’avocats co-constructeurs des normes, pas de juristes s’arcboutant sur une application mécanique de droit, d’une manière linéaire et statique. Il leur faut des avocats acteurs de l’élaboration de la norme, à la confluence de plusieurs disciplines, capables de mettre les règles en perspective, d’en dégager de nouvelles, d’œuvrer à la disparition de normes obsolètes, d’attaquer par anticipation en proposant des stratégies judiciaires combinant les différents forums disponibles (Commission européenne, Autorités de régulation, tribunaux judiciaires, Conseil constitutionnel, Conseil d’Etat, arbitrage, …) toujours conçues avec les ressources de l’entreprise mais également avec des économistes, des spécialistes en communication, des conseils en stratégie, ou d’autres confrères.
